L'eCoC en pratique : IVI XML, signatures XAdES et voies d'envoi au NAP
Trois composants qui doivent s'emboîter
L'architecture eCoC repose sur trois standards techniques étroitement couplés : le format XML IVI 2.0 pour les données structurées, les signatures numériques XAdES pour l'authenticité et l'intégrité, et les points d'accès nationaux (NAPs) pour la transmission à l'État membre concerné. Si un seul composant échoue, la soumission est rejetée.
IVI 2.0 XML : le format des données
L'eCoC est encodé sous forme de fichier IVI 2.0 (Initial Vehicle Information), une structure XML spécifiée par la Commission européenne. Il contient les mêmes informations qu'un CoC papier, mais en version lisible par machine et validable par schéma.
Propriétés clés du XML IVI
- • La structure XML suit le schéma IVI harmonisé de l'UE, avec des codes d'autorité d'homologation propres à chaque pays (par ex. e1 pour l'Allemagne, e2 pour la France, e9 pour l'Espagne).
- • Chaque autorité d'homologation valide les fichiers reçus par rapport au schéma XSD. Erreurs structurelles ou champs obligatoires absents entraînent un rejet immédiat.
- • Les champs sont conditionnellement obligatoires selon la catégorie du véhicule et le stade de carrossage : le schéma est complexe.
Signatures numériques XAdES
Chaque eCoC doit être signé numériquement avec une XAdES (XML Advanced Electronic Signature). Ce n'est pas une signature quelconque, c'est une norme spécifique conçue pour les documents XML et pour permettre la vérification à long terme.
Exigences XAdES
- • Signé avec un certificat qualifié émis par un prestataire de services de confiance qualifié (QTSP) reconnu sur la EU Trusted List.
- • Signature intégrée dans la structure XML (signature enveloppée).
- • Horodatages pour prouver le moment de la signature.
- • Données de validation de la chaîne de certificats pour permettre la vérification à long terme (variante XAdES-T ou XAdES-LT).
Voies d'envoi au NAP
Chaque État membre de l'UE exploite son propre point d'accès national (NAP). La plupart des NAPs proposent deux voies de soumission :
Portail web
Téléversement manuel pour faibles volumes et tests. Adapté aux constructeurs de petite série.
API (système à système)
Transmission automatisée pour les forts volumes, avec intégration directe à l'ERP et aux systèmes de production.
Quiconque vend dans plusieurs États membres doit intégrer chaque NAP séparément, ou s'appuyer sur le modèle transfrontalier d'EUCARIS.
CoCDesk prend en charge tout le stack
- Génération de XML IVI 2.0 avec validation de schéma avant l'envoi
- Signature XAdES intégrée avec certificats qualifiés QTSP
- Soumission multi-NAP par portail ou API dans tout État membre
- Prise en charge du retrieval EUCARIS pour les immatriculations transfrontalières
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